Contrat de licence d'utilisateur final (CLUF) de xTuple

Le présent Contrat de licence d’utilisateur final (CLUF) est un contrat commercial régissant l’octroi d’une licence d’utilisation du logiciel xTuple ERP. Le CLUF constitue un accord juridique contraignant entre xTuple, l’éditeur et propriétaire du logiciel, et les Clients professionnels bénéficiant d’un accès au logiciel xTuple ERP, à la maintenance et à l’assistance, ainsi qu’à l’hébergement dans le cloud, dans le cadre d’un abonnement payant renouvelable annuellement.Le CLUF est un élément obligatoire du contrat d’abonnement OU d’achat défini individuellement pour chaque client. En signant électroniquement ou manuellement le contrat d’abonnement xTuple correspondant, le client accepte les conditions du CLUF définies ci-dessous et s’engage à respecter ses conditions générales.

CONSIDÉRANTS :

A. Le Client souhaite obtenir une licence logicielle auprès de xTuple, conformément aux dispositions du présent Contrat et aux conditions du Contrat-cadre de services xTuple.

B. xTuple accepte de fournir une licence logicielle au Client, conformément aux dispositions du présent Contrat et aux conditions du Contrat-cadre de services xTuple.

LE PRÉSENT ACCORD COMPLÉMENTAIRE (ci-après dénommé « l’Accord ») est conclu entre OpenMFG, LLC, exerçant ses activités sous le nom commercial xTuple (ci-après dénommée « xTuple ») et le « Client » ; il prend effet à la date de signature du Contrat d’achat. Compte tenu des engagements et accords mutuels énoncés dans les présentes, les parties conviennent de ce qui suit :

1. Définitions

1.1. Tous les termes en majuscules qui ne sont pas définis dans le présent document ont la signification qui leur est donnée dans le Contrat-cadre de services xTuple

1.2. Le terme « Contribution » désigne tout travail dérivé du Logiciel par un Contributeur, ou créé par un Contributeur et ajouté au Logiciel, y compris, sans s’y limiter, toute modification, tout ajout ou toute suppression apportés au Logiciel par xTuple, un autre Contributeur ou le Client.

1.3.  Le terme « Contributeur » désigne toute partie qui développe une Contribution au Logiciel et inclut, sans s’y limiter, xTuple et le Client.

1.4. Le terme « Documentation » désigne les manuels d’utilisation, les manuels techniques et tout autre support fourni par xTuple, sous forme imprimée, électronique ou autre, décrivant l’installation, le fonctionnement, l’utilisation ou les spécifications techniques du Logiciel.

1.5. Le terme « Frais » désigne toutes les sommes dues à xTuple en vertu du présent Contrat.

1.6. Le terme « Logiciel » désigne la suite xTuple ERP, ainsi que tout autre module ou interface se connectant à la suite xTuple ERP, y compris tout module ou intégration supplémentaire tel que stipulé dans le Contrat d’achat défini par le Client, tous les outils et toute la Documentation qui l’accompagnent, ainsi que toute Contribution ajoutée au Logiciel, aux outils ou à la Documentation xTuple.

1.7. Le terme « Maintenance logicielle » a le sens qui lui est donné à la section 3.5.

1.8. Le « Contrat-cadre de services xTuple » désigne le contrat conclu entre xTuple et le Client à la date de signature du Contrat d’achat, et qui est par les présentes incorporé au présent Contrat.

2. Droits accordés

Sous réserve des conditions générales énoncées dans les présentes et du Contrat-cadre de services xTuple, xTuple accorde au Client une licence lui conférant le droit non exclusif, non transférable et ne pouvant faire l'objet d'une sous-licence d'effectuer les opérations suivantes avec le Logiciel :

2.1. Copier, installer et modifier la version du code source du Logiciel ; et

2.2. Utiliser le Logiciel à des fins commerciales internes propres au Client, en tant qu’utilisateur final du Logiciel, pour traiter les Données du Client, cette utilisation étant expressément limitée au nombre d’utilisateurs simultanés individuels prévu à la section 3.1.

L’octroi de licence prévu à la présente section 2 s’applique pour la durée indiquée à la section 3.3, en fonction des frais de licence payés (sauf résiliation anticipée). Dans le cas d’une licence annuelle, l’octroi de licence s’applique pour la durée prévue à la section 11. Dans le cas d’une licence perpétuelle, l’octroi de licence est perpétuel et subsiste après l’expiration de la durée, sous réserve du strict respect par le Client des conditions générales des présentes.

3. Frais de licence et frais de maintenance

3.1. Nombre d’utilisateurs. La licence visée à la section 2 est strictement limitée au nombre d’utilisateurs simultanés du Logiciel tel qu’indiqué dans le Contrat d’achat défini par le Client, et est octroyée dans le cadre d’une option de paiement correspondant soit à une licence annuelle, soit à une licence perpétuelle (chacune étant définie ci-dessous à la section 3.3). Si, à une date ultérieure, le Client choisit d’acheter des utilisateurs supplémentaires, de convertir cette licence d’annuelle en perpétuelle, ou de la convertir de perpétuelle en annuelle, toutes les autres conditions du présent Contrat continueront de s’appliquer.

3.2. Audit. Outre les droits dont dispose xTuple en vertu de la section 9 du Contrat-cadre de services xTuple, xTuple se réserve le droit de procéder à un audit de l’utilisation du Logiciel par le Client ; si le Client dépasse le nombre spécifié d’utilisateurs simultanés à plus de trois (3) reprises, le Client accepte que le présent Contrat soit modifié afin d’ajouter les utilisateurs supplémentaires que xTuple jugera nécessaires à la suite de l’audit.  Ces utilisateurs supplémentaires seront ajoutés par notification adressée au Client et annexés au présent Contrat en tant qu’Annexe A, et seront facturés au Client aux tarifs publiés par xTuple en vigueur à ce moment-là.  Le Client s’engage à coopérer de manière raisonnable avec xTuple dans la conduite de cet audit et à fournir tous les accès demandés par xTuple qui sont raisonnablement nécessaires pour vérifier l’utilisation du Logiciel et de la Documentation conformément au présent Contrat, y compris l’accès aux registres, aux systèmes, aux équipements, aux informations et au personnel. Si le Client constate, indépendamment de tout audit de xTuple, qu’il a besoin de licences d’utilisateur supplémentaires, il peut en informer xTuple par courrier électronique, et ces utilisateurs supplémentaires lui seront facturés aux tarifs publiés en vigueur à ce moment-là par xTuple, déduction faite d’une remise de courtoisie de 10 %.

3.3. Options de paiement. Le Client s’engage à régler les frais indiqués en cochant la case ci-dessous :󠄁

3.3.1 Le terme « Licence annuelle » désigne une licence, telle que définie aux sections 2 et 3.1, d’une durée d’un (1) an à compter de la Date d’entrée en vigueur, renouvelable conformément à la section 11 et soumise aux conditions générales des présentes.󠄁

3.3.2 Le terme « Licence perpétuelle » désigne une licence, conformément aux sections 2 et 3.1, d’une durée illimitée, sous réserve des conditions générales des présentes.

Le montant respectif des frais de licence annuelle ou des frais de licence perpétuelle correspondra au montant facturé par xTuple ou aux tarifs publiés par xTuple en vigueur au moment où ces frais deviennent exigibles.  Tous les frais doivent être payés à l’avance selon les modalités indiquées sur la facture et ne sont pas remboursables.  Les frais de renouvellement ou d’assistance technique ne prendront effet qu’après paiement intégral. Le Client s’engage à payer toutes les taxes de vente, d’utilisation, de transfert, de privilège, d’accise ou autres, ainsi que tous les droits, qu’ils soient internationaux, nationaux ou locaux, quelle que soit leur dénomination, qui sont prélevés ou imposés en raison des transactions envisagées par les présentes ; à l’exclusion, toutefois, des taxes fondées sur le revenu net ou les recettes brutes de xTuple.

3.3.1. Redevances de licence annuelles.  En contrepartie de la licence accordée à la section 2, le Client s’engage à verser à xTuple des frais de licence annuels initiaux d’un montant spécifié dans la facture de xTuple. Le Client doit s’acquitter des frais de licence annuels à la signature du présent Contrat et à chaque date anniversaire suivante (à condition qu’il ne soit pas en situation de manquement). La maintenance logicielle (telle que définie à la section 3.5 ci-dessous) est incluse dans la licence annuelle.  Le prix de renouvellement de la licence annuelle sera celui des tarifs alors en vigueur publiés par xTuple (y compris les remises publiées), sauf si le Client dispose d’un contrat de licence pluriannuel ; xTuple facturera le montant dû trente (30) jours avant la date d’échéance. Si le Client ne souhaite pas renouveler la licence annuelle, il doit en informer xTuple par écrit au moins soixante (60) jours avant la date anniversaire du présent Contrat.

3.3.2. Frais de licence perpétuelle. En contrepartie de la licence accordée à la section 2, le Client s’engage à verser à xTuple des frais de licence perpétuelle, ainsi que les frais de maintenance logicielle de la première année, d’un montant spécifié dans la facture de xTuple. Le Client doit s’acquitter de ces deux montants dès la signature du présent Contrat.

3.4. Option de facturation mensuelle. Que ce soit pour la licence annuelle ou la licence perpétuelle, le Client peut choisir entre un prélèvement automatique sur un compte bancaire ou un prélèvement automatique sur une carte de crédit. Le Client reconnaît que cela ne constitue pas et ne transforme pas la licence ou le présent Contrat en un contrat à durée indéterminée ou à échéance mensuelle, et représente un engagement de paiement sur une période complète de douze mois à compter de la Date d’entrée en vigueur, sous réserve de toutes les autres conditions contenues dans le présent Contrat.

3.4.1. Prélèvement bancaire ACH préautorisé. Le Client autorise par la présente xTuple à prélever sur son compte les frais mensuels en vigueur, le paiement des trois (3) premiers mois étant dû à la Date d’entrée en vigueur, et les paiements mensuels étant effectués le même jour du mois que la Date d’entrée en vigueur, à compter de trois (3) mois après cette date.  Si le prélèvement sur le compte du Client est refusé, des frais de cinquante dollars (50 $) seront facturés, et le Client devra fournir d’autres informations de facturation dans les soixante-douze (72) heures suivant la notification par xTuple, sous peine d’être soumis à la clause de résiliation prévue à la section 12 ci-dessous.

3.4.2. Prélèvement préautorisé sur carte de crédit. Le Client autorise par la présente xTuple à prélever sur son compte les frais mensuels, majorés de frais de service liés à la carte de crédit s’élevant à 3 % du montant total de la facture, le paiement des trois (3) premiers mois étant dû à la Date d’entrée en vigueur, et les paiements mensuels étant dus le même jour du mois que la Date d’entrée en vigueur, à compter de trois (3) mois après ladite Date d’entrée en vigueur.  En cas de refus de la carte du Client, des frais de cinquante dollars (50 $) seront facturés, et le Client devra fournir d’autres informations de facturation dans les soixante-douze (72) heures suivant la notification par xTuple, sous peine d’être soumis à la clause de résiliation prévue à la section 12 ci-dessous.

3.5. Maintenance logicielle. Les clients à jour dans le paiement de leurs frais de licence annuels ou dans le paiement de la première année de leurs frais de licence perpétuelle, tels que définis ci-dessus, auront droit à toutes les mises à jour et corrections du logiciel mises à disposition par xTuple (« Maintenance logicielle ») pour l’année en question.  La maintenance logicielle sera généralement fournie par voie électronique. Les frais de maintenance logicielle sont dus et payables chaque année à la date anniversaire des frais de licence perpétuelle, aux tarifs publiés par xTuple à cette date, sauf si le client dispose d’un contrat de maintenance pluriannuel. Si le client ne souhaite pas renouveler la maintenance logicielle, il doit en informer xTuple par écrit au moins soixante (60) jours avant la date anniversaire du présent contrat. Si plus de douze (12) mois se sont écoulés depuis le dernier paiement des frais de maintenance logicielle par le Client, celui-ci sera considéré comme « hors maintenance », et xTuple se réserve le droit de traiter toute mise à jour ou correction ultérieure du logiciel comme une vente de licence entièrement nouvelle, soumise à des pénalités et frais supplémentaires tels qu’expliqués sur le site web de xTuple (xTuple.com).  L’installation des mises à jour et des correctifs n’est pas couverte par le présent Contrat (voir la section 6 ci-dessous). Le Client accepte que tout logiciel fourni au titre de la maintenance logicielle soit considéré comme un Logiciel, et que toute documentation associée soit considérée comme de la Documentation, le tout étant soumis à l’ensemble des conditions générales du présent Contrat.

3.6. Modalités de paiement. Tous les honoraires doivent être payés en dollars américains. Tout service fourni par xTuple qui n’est pas couvert par le présent Contrat donnera lieu à des honoraires dont les montants et les échéances seront précisés dans un contrat distinct signé par les parties ou, à défaut, calculés selon le tarif horaire standard de xTuple, sur la base du temps effectivement consacré.  Toutes les factures relatives à ces frais supplémentaires devront être réglées par le Client dans les trente (30) jours suivant leur émission par xTuple.

3.7. Non-paiement.Nonobstant toute disposition contraire dans les présentes, xTuple se réserve le droit de refuser de fournir les Services en ligne en cas de non-paiement des Frais. Les Frais restant impayés plus de quinze (15) jours après la date d'échéance applicable seront soumis à des intérêts au taux de un et demi pour cent (1,5 %) par mois ou au montant maximal autorisé par la loi, le montant le moins élevé étant retenu.

4. Obligations du titulaire de la licence

Le client est tenu de respecter les obligations suivantes lorsqu'il utilise le logiciel ou modifie le code source de celui-ci conformément à la section 2.1 :

4.1. Utiliser le Logiciel uniquement conformément à la Documentation, et uniquement pour les Données du Client, la Documentation relative au Logiciel comprenant, sans s'y limiter, les exigences applicables disponibles sur le site web de xTuple : www.xtuple.com ;

4.2. Conserver toutes les mentions originales relatives aux droits d'auteur et aux marques déposées, ainsi que les clauses de non-responsabilité ;

4.3. Inclure le texte du présent accord ;

4.4. Transmettre à xTuple ou à son revendeur agréé, sous forme numérique ou électronique, toutes les Contributions que le Client apporte au Logiciel ; et

4.5. Superviser, contrôler et assumer la responsabilité de son utilisation du Logiciel et de la Documentation en en assurant la garde et le contrôle de l’accès, directement ou indirectement. Le Client est responsable de ses utilisateurs autorisés et de toute autre personne à laquelle le Client (ou l’un de ses utilisateurs) pourrait fournir un accès au Logiciel et/ou à la Documentation ou permettre leur utilisation, que cet accès ou cette utilisation soit autorisé(e) ou non par le présent Contrat.  Le Client s’engage à déployer des efforts raisonnables pour protéger le Logiciel (y compris toute copie et toute Contribution) contre toute contrefaçon, détournement, vol, utilisation abusive ou accès non autorisé, et devra informer xTuple s’il a connaissance de l’un des faits susmentionnés.

5. Interdictions

Le client n'est pas autorisé à effectuer l'une des actions suivantes avec le logiciel :

5.1. Utiliser le Logiciel et la Documentation d’une manière non expressément autorisée par le présent Contrat, ni utiliser le Logiciel d’une manière non prévue dans la Documentation ou dans tout Droit d’utilisation ;

5.2. Diffuser ou divulguer une version du code source du Logiciel, qu’elle contienne ou non les Contributions du Client ;

5.3. inclure tout logiciel tiers dans une Contribution, ou intégrer le Logiciel ou toute partie de celui-ci dans tout autre programme ;

5.4. Diffuser les Contributions à toute partie autre que xTuple ou son revendeur agréé désigné ;

5.5. Diffuser ou redistribuer une version binaire compilée du Logiciel, qu'elle soit sous sa forme d'origine ou modifiée ;

5.6. Traiter ou autoriser le traitement des données d'un tiers, que ce soit à titre gratuit, contre rémunération ou en échange de toute autre contrepartie ;

5.7. Utiliser le logiciel dans le cadre de l'exploitation d'un centre de services ;

5.8. Fournir, à titre onéreux, des services de conseil liés au développement, à l'installation, à la mise en œuvre ou à la formation à l'utilisation, à la modification ou à la distribution du Logiciel à toute partie extérieure à l'entreprise du Client ;

5.9. Développer ou contribuer au développement d'une application logicielle ou d'un service en ligne concurrençant le Logiciel ; ou

5.10. Utiliser le Logiciel ou la Documentation en violation d'une loi, d'un règlement ou d'une règle quelconque. 

6. Pas de services supplémentaires

Aux termes du présent Contrat, xTuple n’a aucune obligation d’installer, d’assurer le support, d’assurer la maintenance ou de mettre à jour le Logiciel (sauf dans le cadre de la maintenance logicielle prévue ci-dessus), de former le Client à l’installation, à l’utilisation, au support, à la maintenance, à la mise à jour ou à la modification du Logiciel, ni de convertir, saisir ou vérifier des données. xTuple et ses partenaires agréés fournissent des services d’installation, de support, d’hébergement, de formation et de conseil moyennant rémunération, dans le cadre de contrats écrits distincts.

7. Propriété

À l'exception des droits de licence expressément accordés à l'article 2, xTuple se réserve tous les droits, titres et intérêts relatifs au Logiciel, y compris toutes ses copies, ainsi que l'ensemble de la propriété intellectuelle qu'il contient.  Le Logiciel et la Documentation sont fournis sous licence et ne sont pas vendus au Client. Entre les parties, xTuple détient ou détiendra tous les droits, titres, intérêts, droits d’auteur et droits de brevet relatifs à la version originale et à toutes les versions modifiées du Logiciel, y compris, sans limitation, toutes les Contributions apportées par le Client ou toute autre partie.  Dans la mesure où xTuple ne détient pas les Contributions du Client, ce dernier cède et transfère par les présentes à xTuple tous les droits, titres et intérêts relatifs à ses Contributions ainsi que toute la propriété intellectuelle qui y est associée, y compris, sans limitation, tous les droits d’auteur et droits de brevet relatifs à ces Contributions.  xTuple se réserve le droit de vendre ou de concéder sous licence le Logiciel et toute Contribution à tout tiers, ainsi que de percevoir des redevances ou de fournir d’autres services, qu’il s’agisse de services d’assistance, de maintenance ou de conseil.

8. Assistance dans le cadre de la garantie logicielle

En ce qui concerne le Logiciel et la Documentation, les dispositions du présent Contrat n’offrent ni ne prévoient aucune garantie ; le Logiciel et la Documentation sont fournis « EN L’ÉTAT ». Dans la mesure où cela est possible, toute garantie fera l’objet d’un contrat complémentaire distinct relatif à l’assistance, conclu entre le Client et xTuple.

9. Exclusion de garanties ; limitations de responsabilité

Sous réserve des exceptions prévues à l’article 8 du présent Contrat, xTuple décline toute garantie relative au Logiciel et à la Documentation, conformément aux dispositions de l’article 6 du Contrat-cadre de services xTuple. En aucun cas, xTuple ou tout autre Contributeur ne pourra être tenu responsable de tout dommage lié au Logiciel, à la Documentation et au présent Contrat au-delà de ce qui est prévu à l’article 8 du Contrat-cadre de services xTuple.  Les parties conviennent que tout logiciel, produit ou service tiers susceptible d’être fourni par xTuple, y compris tout logiciel open source, sera fourni uniquement selon les modalités, conditions, licence et garantie du fournisseur tiers, et xTuple décline toute garantie à cet égard.

10. Agrément des revendeurs

Les parties souhaitant revendre le logiciel ou fournir des services liés à celui-ci sont invitées à contacter xTuple afin de conclure un accord de revendeur ou de consultant, qui ferait l'objet d'un contrat et d'une licence distincts.

11. Durée

La durée initiale du présent Contrat est d’un (1) an à compter de la Date d’entrée en vigueur. À moins d’une résiliation anticipée, à l’expiration de la durée initiale, si un Client titulaire d’une licence annuelle a payé les frais de licence annuels conformément à la section 3.3.1 (ou a choisi l’option mensuelle du présent Contrat conformément à la section 3.4), le présent Contrat sera automatiquement renouvelé pour des périodes successives d’un (1) an.  Sauf résiliation anticipée, à l’expiration de la durée initiale, si un Client titulaire d’une licence perpétuelle a payé les frais de maintenance du logiciel conformément à la section 3.4 (ou a choisi l’option mensuelle du présent Contrat conformément à la section 3.4), le présent Contrat sera automatiquement renouvelé pour des périodes successives d’un (1) an.  Sous réserve des conditions de paiement et des délais prévus à la section 3, si une partie ne souhaite pas renouveler le présent Contrat, elle doit en informer l’autre partie par écrit au moins soixante (60) jours avant la date anniversaire du présent Contrat.

12. Licenciement pour motif valable

Outre le droit de résiliation prévu à l’article 10 du Contrat-cadre de services xTuple, si le Client (licence annuelle ou licence perpétuelle) enfreint l’une des clauses ou conditions du présent Contrat, ou manque à l’une de ses obligations en vertu des présentes, le présent Contrat prendra automatiquement fin, à moins que le Client n’ait remédié à cette violation ou à ce manquement à la satisfaction de xTuple dans un délai de trente (30) jours à compter de ladite violation ou dudit manquement, ou, en cas de non-communication des informations de facturation alternatives conformément à la section 3.4, dans un délai de soixante-douze (72) heures.  En cas de résiliation, le Client doit immédiatement cesser d’utiliser, de modifier et de distribuer le Logiciel, remettre à xTuple ou à son revendeur agréé l’ensemble de ses Contributions (qu’elles soient achevées ou non), et supprimer toutes les versions du Logiciel et des Contributions de ses systèmes. Une telle résiliation s’ajoute à tout autre recours dont dispose xTuple en droit ou en équité, et xTuple peut demander des mesures injonctives et des dommages-intérêts à l’encontre du Client pour ce manquement ou ce défaut d’exécution.

13. Dispositions générales

13.1. Effets de la résiliation ; survie des dispositions. La résiliation du présent Contrat s’ajoute à, et ne remplace pas, tout autre recours dont dispose l’une ou l’autre des parties. Pour les Clients titulaires d’une licence annuelle, à l’expiration ou en cas de résiliation anticipée du présent Contrat, la licence accordée en vertu des présentes prendra également fin, et le Client devra cesser d’utiliser, de modifier et de distribuer le Logiciel et la Documentation.  Sous réserve du respect des conditions générales des présentes, l’octroi de licence prévu à la section 2 pour les clients disposant d’une licence perpétuelle subsistera après l’expiration de la durée prévue à la section 11.  Les sections suivantes, ainsi que tout autre droit, obligation ou disposition du présent Contrat qui, de par sa nature, devrait survivre à la résiliation ou à l’expiration du présent Contrat, survivront à l’expiration ou à la résiliation du présent Contrat : sections 1, 3.1 à 3.3, 4, 5, 7, 9, 12 et

13.13.2.Référence. Dans la mesure où le Client est satisfait du Logiciel, il s’engage à fournir un témoignage positif, comprenant sa raison sociale, des informations sur son expérience, sous forme écrite ou vidéo, et/ou une étude de cas, à des fins de marketing pour xTuple. Une fois ces éléments fournis, le Client accorde à xTuple une licence mondiale, perpétuelle, libre de droits et non exclusive lui permettant d’utiliser, de publier, de distribuer, d’exécuter et d’intégrer ces témoignages ou études de cas dans d’autres œuvres similaires, aux seules fins de commercialisation et de promotion du Logiciel. Dans la mesure où cela s’applique, toute valeur de marque découlant de l’utilisation de la raison sociale du Client reviendra au profit de ce dernier.

13.3. Exportation ; respect des lois. Le Logiciel et la Documentation peuvent être soumis aux lois américaines en matière de contrôle des exportations, notamment à la loi américaine sur l’administration des exportations (US Export Administration Act) et à ses règlements associés. Le Client s’interdit, directement ou indirectement, d’exporter, de réexporter ou de mettre à disposition le Logiciel ou la Documentation vers, ou de rendre le Logiciel ou la Documentation accessible depuis, toute juridiction ou tout pays vers lequel l’exportation, la réexportation ou la mise à disposition est interdite par la loi, une règle ou un règlement, et s’engage à se conformer à la section 5 du Contrat-cadre de services xTuple. En outre, le Client doit se conformer à toutes les lois, réglementations et règles fédérales et étatiques applicables, y compris celles relatives au Logiciel, aux Données du Client et à l’utilisation du Logiciel avec les Données du Client.

13.4. Droits du gouvernement américain. Le Logiciel est un logiciel informatique commercial, tel que ce terme est défini dans le 48 C.F.R. § 2.101. En conséquence, si le Client est le gouvernement des États-Unis ou l’un de ses sous-traitants, il ne bénéficiera, à l’égard du Logiciel et de la Documentation, que des droits accordés à tous les autres utilisateurs finaux dans le cadre de la licence, conformément à (a) des articles 48 C.F.R. § 227.7201 à 48 C.F.R. § 227.7204, en ce qui concerne le ministère de la Défense et ses sous-traitants, ou (b) de l’article 48 C.F.R. § 12.212, en ce qui concerne tous les autres titulaires de licence du gouvernement américain et leurs sous-traitants.

CAHIER DES CHARGES

Services d'assistance xTuple

Le client a accepté d'acheter des services d'assistance. Le contrat-cadre de services, le présent contrat et le présent cahier des charges régissent la fourniture de ces services d'assistance xTuple.

1. CONDITIONS DE PRESTATION DE SERVICES. Dès la signature en bonne et due forme du Contrat et du présent Cahier des charges, et après paiement par le Client des frais associés, le Client sera en droit d’accéder aux Services d’assistance fournis par xTuple selon les modalités et conditions suivantes, et sous réserve des limitations et restrictions ci-après.  Le présent Contrat ne peut être conclu que par un Client ayant signé un Contrat de licence d’utilisateur final valide.

a. Modalités de prestation des services. xTuple fournira ses services au Client au cas par cas (par « incident »). Le Client s’engage à coopérer avec xTuple pour classer les demandes de services en incidents distincts, mais c’est xTuple qui déterminera en dernier ressort ce qui constitue un incident.

b. Nombre d’incidents éligibles.  Pendant la période d’assistance, le Client a droit à un nombre illimité de services fournis par téléphone [757-461-3022, option 2] ou via le site Web d’assistance client d’xTuple [https://support.xtuple.com]. Le Client peut recevoir des mises à jour automatisées sur le statut des incidents par e-mail, mais ne doit pas soumettre de demandes d’assistance par e-mail.

c. Procédures relatives aux incidents.  Pendant la période d’assistance, un interlocuteur du client doit soumettre sa demande d’intervention en contactant xTuple selon les modalités et sous réserve des limitations prévues par le présent contrat. xTuple déterminera le nombre d’incidents concernés par la demande en question et y répondra en conséquence. Le client doit coopérer avec xTuple dans le cadre de l’enquête menée sur l’incident signalé et mettre à la disposition de xTuple tous les documents clients y afférents.  Les appels et demandes de renseignements de nature purement administrative ne seront pas considérés comme des incidents.

d. Mode et délai de réponse aux incidents. Si xTuple détermine qu’une demande soumise donne lieu à une intervention en cas d’incident, xTuple mettra en œuvre tous les efforts commercialement raisonnables pour fournir une réponse à l’incident (ou un rapport indiquant qu’il ne s’agit pas d’un incident) dans un délai de quatre (4) heures ouvrées à compter de la soumission par le client et de sa demande d’intervention en cas d’incident.  Les réponses aux incidents seront communiquées par xTuple au Client de la même manière (par e-mail ou par téléphone) que la demande. Toutes les demandes d’assistance et toutes les réponses aux incidents seront communiquées en anglais.

e. Horaires de couverture. Les services seront disponibles du lundi au vendredi (hors jours fériés), de 8 h 00 à 18 h 00, heure normale de l’Est.

f.  Mises à jour logicielles. Si une version mise à jour ou une nouvelle version du Logiciel est mise à la disposition du public par xTuple pendant la Période d’assistance, et si le Client a effectué les paiements dus au titre de la maintenance logicielle pour la période de douze mois suivant la date anniversaire de son achat initial du Logiciel, le Client aura droit à un exemplaire gratuit du Logiciel mis à jour, qui lui sera transmis sous forme électronique, sauf accord contraire de xTuple.

g. Adaptations.  Aucune dérogation ou adaptation accordée par xTuple à l’une des conditions générales prévues dans le présent Contrat ne saurait valoir renonciation ou modification, sauf accord écrit exprès de xTuple.

2. CONDITIONS D'ASSISTANCE ET PERFORMANCES.

a. Conditions d'assistance. Le Client reconnaît et accepte que le Logiciel est destiné à être utilisé exclusivement sur une Plateforme agréée, telle que définie sur le site web d'xTuple à l'adresse https://www.xtuple.com/knowledge/compatibility-matrix.  xTuple ne fournira pas de services d’assistance au titre du présent Contrat si le Client (i) utilise une version du Logiciel autre que celle décrite comme étant actuellement prise en charge sur https://www.xtuple.com/knowledge/supported-versions-and-end-of-life-policy ; (ii) utilise, ou tente d’utiliser, le Logiciel sur une Plateforme non autorisée ; (iii) altère ou modifie le Logiciel, sauf sur instruction d’xTuple conformément au présent Contrat ; (iv) accepte un correctif ou une correction du Logiciel provenant de toute partie autre qu’xTuple ; (v) utilise le Logiciel d’une manière non conforme à sa destination ; (vi) ne met pas à la disposition d’xTuple l’un quelconque des Éléments du Client ; (vii) manque de manière substantielle à l’une de ses obligations au titre du présent Contrat ; ou (viii) n’est plus soumis à un Contrat de licence valide. Les services non couverts par le présent Contrat ne seront mis à la disposition du Client que dans le cadre d’un accord écrit distinct conclu avec xTuple.

b. Nature des services d’assistance / Incidents non résolus. Les services d’assistance proposés par xTuple ont pour seul objectif de tenter de corriger les erreurs et de résoudre les incidents.  À cet égard, le Client comprend et accepte qu’aucun logiciel n’est exempt de bogues et que, malgré les efforts commercialement raisonnables déployés par xTuple, celle-ci peut se trouver dans l’impossibilité de résoudre les incidents ou de fournir les services d’assistance spécifiques demandés.

c. Affectation du personnel/Services non exclusifs/Connaissances dérivées. xTuple déterminera la méthode et les modalités d’exécution des services d’assistance.  xTuple peut, à sa seule discrétion, faire appel à des sous-traitants pour fournir l’un quelconque des services d’assistance, et se réserve le droit de fournir des services similaires à d’autres clients. xTuple est libre d’utiliser, dans le cadre de la prestation des services d’assistance et de tout service fourni à d’autres clients, toutes les idées, concepts, techniques, compétences et savoir-faire divulgués par le Client ou développés dans le cadre de la prestation des services d’assistance ou en rapport avec celle-ci.

Data Processing Addendum (DPA)

This Data Processing Addendum (“Addendum”), effective May 25, 2018, forms part of any agreement, including terms and conditions or Terms of Use (“Agreement”) by and between the organization signing or accepting below (“Data Controller”) and OPENMFG,LLC d/b/a xTuple. (“xTuple”), and sets forth the terms and conditions relating to the parties obligations to protect EU Personal Data associated with services rendered by xTuple to Data Controller pursuant to the Agreement.All terms defined or used in the Agreement shall have the same meaning in this Addendum unless otherwise specified.Whereas Data Controller may provide xTuple, a company located in the United States, with access to personally identifiable information about European Economic Area individuals to act as a Processor in connection with services performed by xTuple for or on behalf of Data Controller pursuant to the Agreement;Now therefore, good and valuable consideration, the sufficiency of which is hereby acknowledged, Data Controller and xTuple agree as follows:

SECTION I — DEFINITIONS

1. “Controller” means any person or organization that, alone or jointly with others, determines the purposes and means of the Processing of EU Personal Data.

2. “EU Personal Data” means personally identifiable information about individuals located in the European Union and may include, but not limited to, the following: (i) categories of data subjects: customers, vendors, or employees and (ii) types of personal data: names, telephone numbers or email addresses.

3. “GDPR” means the European Union General Data Protection Regulation.

4. “Process(es)” or “Processing” of EU Personal Data means any operation or set of operations that is performed on EU Personal Data, whether by automated means, such as collection, recording, organization, storage, adaptation or alteration, retrieval, consultation, use, disclosure or dissemination, and erasure or destruction.5. “Processor” means any natural or legal person, public authority, agency, or other body that Processes EU Personal Data on behalf of Controller.

SECTION II — PRIVACY, CONFIDENTIALITY, AND INFORMATION SECURITY 

1. Authority to Process EU Personal Data

(a) Data Controller and xTuple agree that Data Controller is the Controller and xTuple is the Processor of EU Personal Data, except in those instances when Data Controller is a Processor, in which case xTuple is a subprocessor.

(b) These Addendum terms do not apply where xTuple is a Controller of EU Personal Data.

(c) xTuple will Process EU Personal Data only with Data Controller’s written instructions and solely for the following purposes, (a) on behalf of and for the benefit of Data Controller in connection with the Agreement; and (b) to carry out its obligations pursuant to this Addendum, the Agreement, and (c) as required by applicable law.

(d) Data Controller will have the exclusive authority to determine the purposes for and means of Processing EU Personal Data.

(e) This Addendum and the Agreement are Data Controller’s complete instructions to xTuple for the Processing of EU Personal Data. All additional instructions shall be made as a written amendment to this Addendum signed by both parties. 

2. Disclosure of and Access to EU Personal Data

(a) xTuple will hold all EU Personal Data in confidence.

(b) xTuple will (a) provide at least the same level of privacy protection for EU Personal Data received from Data Controller, as is required by the GDPR; (b) promptly notify Data Controller if at any time xTuple determines that it can no longer meet its obligation to provide the same level of protection as is required by the GDPR; and (c) take commercially reasonable steps to remedy any failures to properly Process such EU Personal Data if, at any time, Data Controller notifies xTuple that Data Controller has reasonably determined xTuple is not Processing the EU Personal Data in compliance with the GDPR.

(c) xTuple will only transfer EU Personal Data outside the country in which Data Controller or its personnel original delivered it to xTuple for Processing where adequate data privacy safeguards are in place, such as binding corporate rules, the Model Clauses, or the Privacy Shield principles, unless required by law, in which case, xTuple will, unless such prior disclosure is prohibited, notify Data Controller of such requirement before Processing.

(d) xTuple will not share, transfer, disclose, or otherwise provide access to any EU Personal Data to any third party or contract any of xTuple’s rights or obligations concerning EU Personal Data to a third party, unless Data Controller has authorized xTuple to do so in writing, except as required by law. Where xTuple, with the consent of Data Controller, provides to a third party access to EU Personal Data or contracts such rights or obligations to a third party, xTuple will, with each third party, (a) enter into a written agreement that imposes obligations on the third-party that are consistent with the GDPR, (b) transfer the EU Personal Data to the third party only for the limited and specified purposes as instructed by Data Controller, (c) require the third party to notify xTuple if the third party determines that it can no longer meet its obligation to provide the same level of protection as is required by the GDPR; and (d) upon notice, take reasonable and appropriate steps to stop and remediate unauthorized Processing.

(e) Data Controller hereby provides its consent for xTuple to use the subprocessors on Exhibit A to provide the services. To the extent that xTuple makes any changes with regard to the use of its subprocessors, it shall inform Data Controller and provide Data Controller with the right to object to such change. To the extent Data Controller has a reasonable objection to such change in subprocessors, the parties shall cooperate to address the objection in a reasonable manner.

(f) xTuple may replace a subprocessor if the reason for the change is beyond xTuple’s reasonable control. In such instance, xTuple shall notify Data Controller of the replacement as soon as reasonably practicable, and Data Controller shall retain the right to object to the replacement subprocessor pursuant to section (e) above.

(g) xTuple will promptly inform Data Controller in writing of any requests with respect to EU Personal Data received from Data Controller’s customers, consumers, employees, or other associates. Data Controller will be responsible for responding to any such request, but xTuple will reasonably cooperate with Data Controller to address any such request or a request by an individual about whom xTuple holds EU Personal Data for access, correction, restriction, objection, erasure or data portability of his or her EU Personal Data.

(h) xTuple shall implement appropriate technical and organizational measures designed to protect the EU Personal Data from accidental or unlawful destruction, loss, alteration, unauthorized disclosure, access or use (each a “Security Incident”) and in accordance with Vendor’s security standards.

(i) xTuple shall notify Data Controller within forty-eight (48) hours of a Security Incident, and shall provide such timely information as Data Controller may reasonably require to enable Data Controller to fulfil any data breach reporting obligations under the GDPR. xTuple will take steps to immediately identify and remediate the cause of such Security Incident.

(j) Subject to applicable law, xTuple will notify Data Controller immediately in writing of any subpoena or other judicial or administrative order by a government authority or proceeding seeking access to or disclosure of EU Personal Data. Data Controller may, if it so chooses, seek a protective order, and xTuple will reasonably cooperate with Data Controller in such action, provided Data Controller reimburses xTuple for all costs, fees, and legal expenses associated with the action. xTuple will have the right to approve or reject any settlements that affect xTuple.

(k) The parties agree that the European Commission Standard Contractual Clauses for the Transfer of Personal Data to Processors Established in Third Countries (2010/87/EU) (“Model Processor Contract”), attached here as Exhibit B, are incorporated by reference for purpose of the Mobile Processor Contract, where xTuple is the “data importer,” Data Controller is the “data exporter,” and the data processing activities in Appendix 1 to the Model Processor Contract shall be such activities as necessary for us to perform our Services for Data Controller, and the data security measures in Appendix 2 to the Model Processor Contract shall be those identified in the Agreement and this Addendum.

3. xTuple will comply with applicable data protection and privacy laws, including, but not limited to, the GDPR, to the extent such laws apply to xTuple in its role as a Processor. 

4. Data Controller certifies that it:

(a) Has obtained the written consent, affirmative opt-in, other written authorization (“Consent”) from applicable individuals or organizations in the European Union (including as necessary trade unions or labor officials, or has another legitimate, legal basis for collecting, delivering or making accessible EU Personal Data to xTuple (as well at its subsidiaries, affiliates, and subprocessors), and such Consent or other legitimate basis allows xTuple (and its subsidiaries, affiliates, and subprocessors) to Process the EU Personal Data pursuant to the terms of the Agreement and this Addendum, and

(b) Has ensured that the collection, delivery and disclosure to xTuple of EU Personal Data is in compliance with the GDPR as Controller and all laws applicable to Data Controller and otherwise complies with applicable privacy and data protection laws, including the delivery of comprehensive information notice, as needed.

5. xTuple will assist Data Controller in ensuring that its secure Processing obligations, as Controller, under the GDPR are met, which may include assisting Data Controller in a consultation with a supervisory authority where a data protection impact assessment indicates that the intended Processing would result in a high risk. Upon request, xTuple shall make available to Data Controller the information necessary to demonstrate compliance with the GDPR and will allow for and contribute to audits, including inspections, to confirm xTuple’s compliance with this Addendum by Controller or another auditor mandated by Controller. All expenses resulting from this Section 5 will be incurred by Data Controller, unless xTuple is found materially noncompliant.6. Upon termination of the Agreement, xTuple shall either return all EU Personal Data Processed on behalf of Data Controller or delete or destroy the EU Personal Data, including any existing copies, at Data Controller’s expense, if any, unless xTuple has a legal obligation to maintain such EU Personal Data.IN WITNESS WHEREOF, the parties acknowledge their agreement to the foregoing by due execution of this Addendum by their respective authorized representatives. The Addendum cannot be modified or amended by either party except with a separate written document signed by both parties

Exhibit A
Subprocessors — See Technology Partners

Exhibit B
Standard Contractual Clauses

XTUPLE SUPPLEMENTAL AGREEMENT

CLOUD & REMOTE MANAGEMENT SERVICES


THIS SUPPLEMENTAL AGREEMENT (“Agreement”) between OpenMFG, LLC, doing business as xTuple (“xTuple”) and the Customer, is made effective as of the signing date of the Customer’s Purchase Agreement. 

RECITALS

A. Customer desires to obtain Online Services from xTuple, as provided in this Agreement, and under the terms of the xTuple Master Services Agreement.

B. xTuple is willing to provide the Online Services, as well as optional Remote Management (XTN) Services, to Customer as provided in this Agreement and under the terms of the xTuple Master Services Agreement.

In consideration of the mutual covenants and agreements set forth herein, the parties agree as follows:

AGREEMENT     

1. Definitions.

a.  Any capitalized terms that are not defined herein shall have that meaning provided within the xTuple Master Services Agreement.
b.  “Authorized User” means an employee of Customer, or a person to whom Customer has outsourced services, who is authorized to access the Customer Software and the Online Services as a concurrent user.
c.  “Documentation" means user manuals, technical manuals and any other materials provided by xTuple, in printed, electronic or other form, that describe the implementation, operation, use or technical specifications of the Online Services.  Documentation for the Online Services includes, without limitation, applicable requirements on the xTuple website: www.xtuple.com. 
d.  “Fees” means all sums due to xTuple pursuant to this Agreement.
e.  “License Agreement” means a commercial xTuple End-User License (Supplemental Agreement) between xTuple and Customer.
f.   "Online Service(s)" means the service or services described in Schedule 1 of this Agreement, which is hereby incorporated into this Agreement.  Activities or services falling outside of the defined meaning of Online Services may be available from xTuple pursuant to a separately executed agreement.
g.  "Platform" means the operating systems, databases, and other component software (and versions of those systems) identified by xTuple from time to time on its official website as appropriate for operation of the Software and access to the Online Services.
h.  “Remote Management Services” means those optional business continuity and remote management services offered by xTuple under the “XTN” name, including XTN Business Continuity service, XTN Basic Upgrades service, and XTN Premium Upgrades service, as may be further described at www.xtuple.com, and/or within the Documentation. 
i. “xTuple Master Services Agreement” means that agreement between xTuple and Customer executed on [   ], and which is hereby incorporated into this Agreement. 

2. Online Service Terms. 

Subject to the terms and conditions herein, upon full execution of this Agreement and Customer's payment of the associated Fees, Customer shall be entitled to access to Online Services provided by xTuple on the following terms and in compliance with this Agreement, including the following limitations and restrictions.  This Agreement is to be entered into only by a Customer that has a valid, executed, and in-force License Agreement.

a.  Cloud; Third Party Services.  The Online Services consist in part of a server software component implementing the Online Services, which is located on servers provided or made available to xTuple, but owned and operated by one or more Third Party Providers, and thus the Online Services are provided subject to the terms, conditions, policies, and availability or uptime of the Third Party Providers.  Third Party Providers used by xTuple are identified in Schedule 2, which is hereby incorporated into this Agreement; this Agreement represents Customer’s agreement to, and a representation of compliance with, such Third Party Providers’ terms, conditions, and policies.  In addition, the parties acknowledge the off-site hosting of Customer Data and/or website in a “cloud” environment can include, but is not limited to, virtual server space apportioned and managed by xTuple in a data center operated by one or more Third Party Provider.  Customer also agrees, and authorizes such Third Party Providers to host and/or store Customer Data and/or website, and acknowledges that Customer Data may be transmitted or communicated over the internet or cloud to such Third Party Providers. A client component, the Software, subject to a separate License Agreement, shall reside on Customer’s local computer(s) as further provided herein. 

b. Access.  Subject to the terms and conditions herein, xTuple grants Customer a nonexclusive, non-transferable right to access and use the Online Services during the Term, for Customer’s internal (i.e., its own) business use as a service provider.  For clarity, “internal” includes use as a service provider, such that Customer may use the Online Services to provide goods and services to its customers, including granting those customers access to the Customer’s website, but does not grant Customer the right to rent, lease, loan, sell, sublicense, distribute, transmit, network, or otherwise transfer its access to the Online Services or Software to any third party.  Subject to the terms and conditions herein, and as between the parties, xTuple will generally permit such access twenty-four (24) hours a day, seven (7) days a week, but makes no representations or warranties regarding the availability or uptime of the Online Services.  xTuple may, directly or indirectly, suspend or terminate access to the Online Services for Customer’s failure to comply with this Agreement, any other agreement between the parties, or any use of the Online Services not in accordance with the Documentation or any Use Rights, or if required by law or any governmental entity.  

c.  Control.  All access and use shall be in accordance with the Documentation and only for Customer Data.  Customer agrees to supervise, control, and be responsible for its use of the Software, Online Services, and Documentation through custody and control of access thereto directly or indirectly. Customer shall be responsible for its Authorized Users and any other person to whom Customer (or any of its users) may provide access to or use of the Software, Online Services, and/or Documentation, whether or not such access or use is permitted by this Agreement.  Customer agrees to make reasonable efforts to safeguard the Software and Online Services from infringement, misappropriation, theft, misuse, or unauthorized access, and shall notify xTuple if it learns of any of the foregoing.

d. Edition / Version of the Software.  A required client component that appropriate version of the Software that works with the Online Service, which Software is subject to a separate License Agreement, and which Software shall reside on Customer’s local computer(s). Customer’s License Agreement provides for a license to one of commercial versions or editions of xTuple Software; this Agreement by itself offers and provides no right or license to the Software. 

e. Number of Concurrent Users.  As specified in the License Agreement, Customer may have no more than the number concurrent users of the Software specified at the time of the initial order at any given time.  Customer may increase this number of users pursuant to the License Agreement, and initiated by contacting xTuple at [email protected]. 

f. Code Access.  Customer may access the Software, and may receive a copy of the object code or source code to the Software but only under the terms outlined in a valid, in-force License Agreement.  Customer shall not access or attempt to access the code within the server component of the Online Services. 

g. Internet Connection.  Customer must have a high speed internet connection, and hardware and software that are compatible with the Online Services, as set out in the Documentation.  In addition, internet availability, telecommunication services, etc., are subject to third-party service availability.  None of these things is xTuple’s responsibility. 

h. Updates.  xTuple regularly upgrades and updates certain elements of the Online Services.  This means that the Online Services are continually evolving. xTuple reserves the right, in its sole discretion, to make changes to the Online Services that it deems necessary or useful.  Some of these changes will occur automatically, while others may require Customer to schedule and implement the changes (e.g., under optional, Remote Management Services under Section 3). The changes may also mean that Customer needs to upgrade its equipment in order to make efficient use of the Online Services. xTuple will provide Customer with advance notification in this case.

i.  Older Versions.  xTuple recognizes that Customer may have legitimate business reasons for not upgrading to a new or then current version of the Online Services as soon as the version becomes available. However, xTuple will not, and has no obligation to, support old or prior versions.  xTuple may maintain a policy that sets out what happens when old versions reach end-of-life (e.g., to view the current policy, see www.xtuple.com/eol-policy), and the parties agree to comply with such policy.  When an old version used by Customer is at end-of-life, xTuple may remove Customer’s access to that version and upgrade Customer’s Online Service to a new version.

j. Additional Services; Support and Implementation Assistance.  This Agreement covers cloud delivered Online Services and, except as expressly provided herein or by separate agreement, does not provide support or professional services, training, or other assistance in implementing or using any Software and Online Services, or for converting, entering, or verifying any data.  xTuple may configure the Online Services for periodic, nightly backups, but this Agreement does not obligate xTuple to provide the same apart from the provision of any ordered Remote Management Services.  Customer is advised to make frequent backups of its Customer Data and to safeguard the same.  Except to the extent expressly provided as one of the Remote Management Services, if ordered by Customer, this Agreement does not obligate xTuple to provide services for the backup, restoration, or recovery of Customer Data uploaded or used with the Online Services.  In the course of the Online Services, if Customer makes xTuple aware of an outage in the Online Services, xTuple will make reasonable efforts to coordinate the uptime response with the relevant Third Party Provider, and shall use commercially reasonable efforts to issue an incident response (or other report of any non-Incident determination) within four (4) business hours of Customer’s submission and request for the incident response.  Incident responses shall be communicated by xTuple to Customer in the same manner (e-mail or telephone) as the request.  All requests for Third Party Provider support and all incident responses shall be communicated in the English language.

k.  No Maintenance.  Under the terms of this Agreement, xTuple shall have no obligation for customization, maintenance (except as may be expressly provided herein), or updating of the Online Services.

3.  Remote Management Service Terms.  In the event that Customer has ordered one of the Remote Management Services, and xTuple has agreed to provide the same, then upon execution of this Agreement and Customer's payment of the associated Fees, Customer shall be entitled to the ordered Remote Management Services on the following terms and conditions, and expressly subject to the following limitations and restrictions.  The offer and provision of Remote Management Services are conditioned upon Customer having a valid, executed, and in-force License Agreement.  Customer has agreed to order the following Remote Management Service and agrees to pay the associated Fees, as designated by checking below: 󠄁

XTN Business Continuity service.󠄁
XTN Basic service.󠄁
XTN Premium service.

a. Nightly backup.  xTuple shall perform nightly backups of the xTuple server database(s), transmitting the backup(s) over the Internet to xTuple’s data center.  If, in xTuple’s sole judgment, it is necessary to restore Customer’s database from a backup file, xTuple will make reasonable efforts to do so in a timely fashion.

b. Upgrades (XTN Basic and Premium service level only).  At a time of its choosing that is convenient to Customer, xTuple shall perform software upgrades to which Customer may be entitled under the Customer’s existing License Agreement and/or other supplemental agreement.  Customer shall undertake to provide xTuple with all necessary remote access, whether via the Internet or other networks to its xTuple server(s).

c. Database tuning (XTN Premium service level only).  xTuple shall perform quarterly audits of the technical performance of the xTuple server database, and make whatever improvements are required, in xTuple’s sole judgment, to improve that performance. 

d. Customer Contacts.  Customer is further entitled to identify and maintain two (2) Customer contacts for the Remote Management Services.  All services must be requested by, and xTuple is obligated to communicate only with, the identified Customer contacts. 

e. Coverage Hours.  Services will be made available, Monday through Friday (excluding major holidays), between 8:00 a.m. and 6:00 p.m. Eastern time. 

4. Service Conditions. 

a. General Conditions.  The Online Services require compatible Platforms, Software, and other equipment and software. Customer understands and agrees that the Software is intended to be operated only on approved Platforms, as provided on the xTuple website at http://www.xtuple.org/compatibility-matrix.  xTuple will have no obligation to provide Online Services under this Agreement if Customer (i) is using any version of the Software other than one described as currently supported for such operation at http://www.xtuple.com/eol-policy; (ii) is operating, or attempting to operate, the Software on an unauthorized Platform; (iii) alters or modifies the Software, except as directed by xTuple pursuant to a written agreement; (iv) accepts a Software fix or correction from any party other than xTuple; (v) is using the Software in a manner for which it is not intended, or not in accordance with Documentation or Use Rights; (vi) fails to make available to xTuple any of the Customer Materials; (vii) materially breaches any of its obligations under this Agreement, the xTuple Master Services Agreement, or any other agreement with xTuple; or (viii) is no longer subject to a valid License Agreement.  Professional Services will be made available to Customer only pursuant to a separate written agreement with xTuple.  

b.  Staffing/Non-exclusive Services/Derivative Knowledge.  xTuple shall determine the method and details of performing the Online Services or any Professional Services.  xTuple, in its sole discretion, may engage subcontractors, Third Party Providers, etc., to perform any of the Online Services or Professional Services, and retains the right to perform similar services for other customers.  xTuple shall be free to use, in the performance of the Online Services and any services for other customers, any ideas, concepts, techniques, skills and know-how disclosed by Customer or developed in or related to the performance of the Online Services.

c.  Other Conditions of Use.  The Online Services provided to Customer are non-exclusive, non-transferable, and are for Customer’s internal business use only. Customer’s right to access and use the Online Services is conditional upon, among other things, Customer’s compliance with the following; Customer shall not: (1)       transfer to any other person any of its rights to access or use the Online Services;(2)       sell, rent or lease the Online Services; (3)       make the Online Services available to anyone who is not an Authorized User; (4)       create any derivative works based upon the Online Services or Documentation; (5)       copy any feature, design or graphic in the Software or Online Service, or reverse engineer or attempt to reverse engineer the Software;(6)       access the Online Services (i) in order to build a competitive solution or to assist someone else to build a competitive solution; or (ii) if Customer is an employee of a xTuple competitor; (7)       use the Online Services in a way that violates any criminal or civil law, governmental regulation, or rule, the Documentation, or any Use Rights; (8)       load test the Online Services in order to test scalability; or, (9)       exceed the usage limits listed in this Agreement.

5. Payments. 

a. Online Service Fees.  Customer shall pay xTuple a monthly or annual Fee, according to the then-current pricing schedule available online at xTuple’s website.  If monthly, Customer’s first payment shall be in advance for three (3) full months of the Online Services, and automatic monthly billing (as described below) shall commence at the beginning of the fourth month. 

b.  Remote Management Service Fees. If Remote Management Services are selected, Customer shall pay xTuple a monthly or annual Fee for the Remote Management Services, per xTuple server covered, according to the then-current pricing schedule available online at xTuple’s website.  If monthly, Customer’s first payment shall be in advance for three (3) full months of the Online Services, and automatic monthly billing (as described below) shall commence at the beginning of the fourth month. 

c. Manner of Establishing Services.  xTuple may, at its discretion, create Customer’s database and secure payment information manually, or in an automated fashion online. 

d. Monthly Billing Options.  Customer may choose from a pre-authorized bank account draft, or a pre-authorized credit card charge.(1)       Pre-authorized ACH bank account draft.  Customer hereby authorizes xTuple to debit its account the current monthly Fee, with the first three (3) months’ payment due on the Effective Date, and monthly payments on the same day of the month as the Effective Date, starting three (3) months following the Effective Date.  In the event that Customer’s account debit is declined, a fifty dollar ($50) fee will be assessed, and Customer must provide alternate billing information within seventy-two (72) hours of being notified by xTuple, or be subject to the Termination clause in Section 8.b. below.(2)       Pre-authorized credit card charge.  Customer hereby authorizes xTuple to charge its account the monthly Fee, plus an additional credit card service charge of 3% of the total invoice, with the first three (3) months’ payment due on the Effective Date, and monthly payments on the same day of the month as the Effective Date, starting three (3) months following the Effective Date.  In the event that Customer’s card is declined, a fifty dollar ($50) fee will be assessed, and Customer must provide alternate billing information within seventy-two (72) hours of being notified by xTuple, or be subject to the Termination clause in Section 8.b. below.

e. Manner of Payment.  All Fees under Sections 5.a and 5.b. are to be paid in advance and shall be non-refundable.  All Fees are to be paid in U.S. dollars.  Any services performed by xTuple that are not covered under this Agreement shall incur Fees in amounts and on the schedule specified in a separate agreement executed by the parties or, if not so specified, in amounts computed at xTuple's standard hourly rate, based upon actual time spent.  All invoices for additional Fees shall be paid by Customer within thirty (30) days of issuance of an invoice by xTuple.

f. Taxes.  Customer will pay all sales, use, transfer, privilege, excise or other taxes and all duties, whether international, state or local, however designated, which are levied or imposed by reason of the transactions contemplated hereby; excluding, however, taxes based upon the net income or gross receipts of xTuple.

g. Non-Payment.  Notwithstanding anything herein to the contrary, xTuple reserves the right to refuse to provide Online Services when any Fees are unpaid.  Fees remaining unpaid more than fifteen (15) days after the applicable due date shall be subject to interest at a rate of one-and-one-half percent (1.5%) per month or the maximum amount permitted by law, whichever is less.

h.  Annual Fee Option. In the event that Customer selects the optional annual Fee, then for the Online Services, Customer agrees to pay to xTuple an initial annual Fee in the amount specified in the xTuple invoice. Customer must pay the annual Fee upon execution of this Agreement and in advance for each subsequent anniversary thereof (provided that Customer is not in breach), according to the then-current pricing schedule and terms available online at xTuple’s website.  xTuple will invoice for the amount due, thirty (30) days before the due date. If Customer selects ACH or credit card billing, then Customer agrees to execute such reasonable, additional authorization for the same.  If Customer does not wish to renew the annual subscription for the Online Services, then Customer must notify xTuple in writing at least sixty (60) days prior to the anniversary date of this Agreement.

6.  Online Services Warranty Support.  With respect to the Online Services and Remote Management Services, the terms of this Agreement offer and provide no warranty; the Online Services and Remote Management Services are provided AS IS.  To the extent available, any warranty shall be pursuant to a separate supplemental agreement for support between Customer and xTuple. 

7. Disclaimer of Warranties; Limitation of Liability.  With any exception to be pursuant to Section 6 of this Agreement, xTuple disclaims any and all warranties for the Online Services as provided in Section 6 of the xTuple Master Services Agreement.  In no event will xTuple be liable for any damages with respect to the Online Services and this Agreement beyond that provided in Section 8 of the xTuple Master Services Agreement.  The parties agree that any third party software, product, or service that may be provided by xTuple, including any open source software, shall be provided only under the terms, conditions, license, and warranty of the Third Party Provider, and xTuple disclaims any and all warranties therein. 

8.  Term; Termination; Survival. 

a.  Term. The Online Services provided under this Agreement shall commence with the Effective Date and continue on a month to month basis for an indefinite period of time (the “Term”). Subject to the payment and timing requirements in Section 5, if a party does not wish to continue this Agreement, then that party must provide sixty (60) days written notice to the other party, and the Term shall terminate upon sixty (60) days of receipt of such written notice.

b. Termination for Cause.  In addition to the right of termination under Section 10 of the xTuple Master Services Agreement, in the event that Customer breaches any term or condition of this Agreement, or fails to perform any of its obligations hereunder, then this Agreement will automatically terminate, unless Customer has cured the breach or failure to xTuple’s satisfaction within thirty (30) days of such breach or failure or failure, or in the event of failure to provide alternate billing information pursuant to Section 5.d., within seventy-two (72) hours. Such a termination is in addition to any other remedy available to xTuple in law or equity, and xTuple may seek injunctive relief and money damages against Customer for such breach or failure.

c.  Termination of License Agreement. This Agreement will terminate upon the expiration or termination of the License Agreement for any reason.

d.  Effect of Termination; Survival.  Upon termination, Customer must immediately stop accessing and using the Online Services; xTuple may disable all Customer access.  Termination of this Agreement shall be in addition to, and not in lieu of, any other remedies available to either party.  The following sections, as well as any other right, obligation or provision under this Agreement that, by its nature should survive termination or expiration of this Agreement, will survive expiration or termination of this Agreement: Sections 1, 2.a, 4, 5.e-g, 6, 7, 8.b-d, 9. 

9.  GENERAL PROVISIONS.

a.  Ownership.  Except for any access rights expressly granted herein, xTuple reserves all right, title, and interest in and to the Online Services, any associated software, and all intellectual property therein.  As between the parties, xTuple, or any Third Party Provider, owns or shall own all right, title, interest, copyright, and patent rights in and to the original and all modified versions of the Online Services, including, without limitation, all modifications thereto.  xTuple reserves the right to provide access to the Online Services to any third party. 

WITNESS the following signatures and seals:

OPENMFG, LLC, d/b/a XTUPLE

By:                                                                                Name:                                                                   Title:                                                                    

 _____________________________________CUSTOMER 

By:                   Name:               Title:             

Monthly ACH Billing Option (US customers only) 
Bank Name                                                   
 ACH Routing Number                                  
Customer Bank Account #                         

Please contact [email protected] with any questions regarding this Agreement.35413066_1

SCHEDULE 1 
Online Services

SCHEDULE 2
List of Third Party Providers
Amazon.com
Rackspace
IBM